SCEAU TYPE

Sénéchaussée royale de Poitou - sceau aux contrats - 1396/1462

sceau aux contrats
rond

1443

60 mm

L'écu de France, soutenu par deux anges.

...UM AD CON.....IN PI...

Bibliographie (1) Empreinte (7) Contre-empreinte (5) Acte (7) Moulage (1)


Acte (7)

Am Poitiers - Casier 15, n° F70

Date exacte : 1431

Analyse : Bail à ferme des moulins de la commune situés sur le Clain, fait par les maire, échevins et bourg...

Am Poitiers - Casier 16, n° F77

Date exacte : 1462

Analyse : Procuration donnée à François Herbert et à Nicole Boilesve pour acheter la forêt de Colombiers,...

Am Poitiers - Casier 19-1, n° G16

Date exacte : 1427

Analyse : Bail à ferme entre Etienne Sebilet et la commune de Poitiers.

Am Poitiers - Casier 19-1, n° G17

Date exacte : 1428

Analyse : Bail à ferme.


Am Poitiers - Casier 19-1, n° G2

Date exacte : 1396

Analyse : Reconnaissance d'une dette due par Jean Blay, fermier, à la commune de Poitiers.

Am Poitiers - Casier 21, n° H20

Date exacte : 1427

Analyse : Mandement du roi Charles VII aux commissaires et élus de lever une somme de 2000 livres sur les hab...

An-Paris - J 334

Date exacte : 1443

Analyse : Acte du 6 juin 1443 de "Guillaume Rogier, clerc, garde du scel royal establi aux contractz à Poicti...

"Sénéchaussée royale de Poitou - sceau aux contrats - 1396/1462" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/12285). Consultation du 18/02/2025.
  
Philippe Jacquet (31/07/2019 00:00)
Alexandre Metz (01/11/2024 14:38)