SCEAU TYPE

Parlement de Dole - sceau - 1449/1567

sceau
rond

André Philippe, note de bas de page: M. Coulon, op. cit., n°592, donne un sceau de ce Parlement, sans légende, mais portant l'écu de Bourgogne-Comté (semé de billettes, au lion couronné brochant). La légende est écrite en capitales gothiques.


1567
1449

45 mm

Écu aux armes de Bourgogne-Comté (le lion sur champ billeté) ; dans une rosace.


S • CVRIE PARL [__] COMITATV [__] BVRGVNDIE
S (igillum) Curie Parl [amenti] Comitatu [s] Burgundie
latin

Bibliographie (2) Empreinte (8) Acte (8) Moulage (1)


Acte (8)

Ad 25 - 7 E 1351-1

Date exacte : 1502

Analyse : Levée d’appel devant le parlement de Dole par Jacques Bâtard de Chalon contre un jugement rendu ...

Ad 70 - H 430 / 2

Date exacte : 1536

Analyse : Arrêt du Parlement de Dole en faveur de Jean Defay, abbé de Bèze, contre les habitants de Nantill...

Ad 88 - G 2235

Date exacte : 1449

Analyse : Relief d'appel au Parlement de Dôle relatif à des difficultés de la juridiction du Chapitre à Br...

Ad 88 - G 2235 (II)

Date exacte : 1451

Analyse : Arrêt du Parlement de Dôle relatif à des difficultés de juridiction du Chapitre à Breurey et Me...


Ad 88 - G 2247

Date exacte : 1567

Analyse : Acte du Parlement de Dôle relatif à une transaction entre le Chapitre de Remiremont et les habitan...

Am Besançon - AA 23/12

Date exacte : 1518

Analyse : lettres concernant le traité fait entre Berne, Fribourg et Soleure

Am Dole - FA 846 (VI)

Date exacte : 1504

Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.

An-Paris - K 1606 liasse 208 n° 8

Date exacte : 1557

Analyse : Acte de l'an 1557.


"Parlement de Dole - sceau - 1449/1567" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/12069). Consultation du 09/02/2025.
  
Philippe Jacquet (31/07/2019 00:00)