SCEAU TYPE
Parlement de Dole - sceau - 1449/1567
André Philippe, note de bas de page: M. Coulon, op. cit., n°592, donne un sceau de ce Parlement, sans légende, mais portant l'écu de Bourgogne-Comté (semé de billettes, au lion couronné brochant). La légende est écrite en capitales gothiques.
Écu aux armes de Bourgogne-Comté (le lion sur champ billeté) ; dans une rosace.
Bibliographie (2) Empreinte (8) Acte (8) Moulage (1)
Bibliographie (2)
Empreinte (8)
Acte (8)

Date exacte : 1502
Analyse : Levée d’appel devant le parlement de Dole par Jacques Bâtard de Chalon contre un jugement rendu ...
Date exacte : 1536
Analyse : Arrêt du Parlement de Dole en faveur de Jean Defay, abbé de Bèze, contre les habitants de Nantill...

Date exacte : 1449
Analyse : Relief d'appel au Parlement de Dôle relatif à des difficultés de la juridiction du Chapitre à Br...

Date exacte : 1451
Analyse : Arrêt du Parlement de Dôle relatif à des difficultés de juridiction du Chapitre à Breurey et Me...

Date exacte : 1567
Analyse : Acte du Parlement de Dôle relatif à une transaction entre le Chapitre de Remiremont et les habitan...
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/12069). Consultation du 09/02/2025.