SCEAU TYPE
Parlement de Bourgogne - sceau ordonné - Roi de France - 1517/1528
L'écu de France, couronné et accompagné de tiges de lis.
Bibliographie (1) Empreinte (3) Contre-empreinte (3) Acte (3) Moulage (1)
Bibliographie (1)
Empreinte (3)
Contre-empreinte (3)
Acte (3)
Date exacte : 1520
Analyse : Lettre de relief d'appel obtenue par la Mairie de Dijon en la chancellerie du Parlement de Bourgogne...
Date exacte : 1517
Analyse : Acte pris par le parlement de Bourgogne suite à la plainte du Vicomte maire de la ville de Dijon et...
Date exacte : 1528
Analyse : Ajournement donné au nom du roi contre ceux qui avaient empiété sur les fossés du château de Sa...
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/12067). Consultation du 01/05/2025.