SCEAU TYPE
Sceau du grand conseil - sceau - 1663
1663
80 mm
L'écu de France, couronné, et soutenu par deux anges.
Bibliographie (1) Empreinte (1) Contre-empreinte (1) Moulage (1) Acte (1)
Bibliographie (1)
Empreinte (1)
Contre-empreinte (1)
Moulage (1)
Acte (1)
Date exacte : 1663
Analyse : Arrêt du Grand Conseil, du 27 février 1663, relatif à une maison particulière.
"Sceau du grand conseil - sceau - 1663" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/12053). Consultation du 18/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/12053). Consultation du 18/03/2025.
Philippe Jacquet (31/07/2019 00:00)