SCEAU TYPE
Charles VIII de France - grand sceau - 1483/1489
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Sous un pavillon fleurdelisé, le roi, cheveux mi-longs, couronné tenant sceptre et main de justice est assis sur un trône sans ornement
Bibliographie (2) Empreinte (7) Contre-empreinte (7) Acte (7) Moulage (1)
Bibliographie (2)
Bibliographie (2)
Empreinte (7)
Charles VIII de France - Am Besançon - AA 20/1 transfixe I
Date exacte : 1484
Contre-empreinte
Cem - Charles VIII de France - Am Besançon - AA 20/1 transfixe I
Contre-empreinte (7)
Acte (7)
Date exacte : 1484
Analyse : Confirmation par Charles VIII, roi de France, d'une donation faite par Jean de Berry, à la Sainte-Chapelle de Bourges
Date exacte : 1484
Analyse : Mandement au sénéchal d'Anjou de mettre le duc de Bretagne hors de cour dans le procès relatif à la prise du sire de Lalande
Am Besançon - AA 20/1 transfixe I
Date exacte : 1484
Analyse : Lettre patente du roi de Charles VIII confirmant la pension de 500 livres faite à la ville de Besançon par Louis XI.
Date exacte : 1489
Analyse : Mandement de Charles VIII de France aux parlements des duché et comté de Bourgogne de laisser jouir les citoyens de Besançon, de tous leurs droits et privilèges et surtout pour leurs biens dans la cité et ses territoires.
Date exacte : 1484
Analyse : Lettres patentes du roi Charles VIII de France, qui confirme celles qu'il a précédemment émises en 1483, au sujet des 300 livres (cense) dues par la ville de Dole au roi de France depuis 1274. En 1483 le roi, consentit à décharger la ville de Dole du paiement de 300 livres pendant dix ans, remplaçant ce paiement par celui de 100 sols annuels;
Date exacte : 1483
Analyse : Lettres patentes du roi Charles VIII de France au sujet des 300 livres (cense) dues par la ville de Dole au roi de France depuis 1274. En 1483 le roi, consent à décharger la ville de Dole du paiement de 300 livres pendant dix ans, remplaçant ce paiement par celui de 100 sols annuels;
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/11220). Consultation du 17/01/2026.