ACTE
Ad 39 - 1 Hps 3 / 4
France - Fr
1 Hps 3 / 4
parchemin
absence de repli
Français
Louis par la grace de Dieu roi de France et de Navarre
A la demande du grand prieur, officier et religieux, de l'abbaye de Saint Pierre de Baume (ordre de Saint Benoit, diocèse de Besançon) et du comte de Bourgogne, Louis XV adresse ses lettres patentes pour confirmer la sécularisation de l'abbaye. La sécularisation avait été affirmée dans un brevet du 8 février 1756, puis par une bulle du 29 mai 1759 et prononcée par l'official de l’archevêque de Besançon dans un décret fulminatoire du 10 mars 1760.
Versailles
Cet acte est un transfixe de Ad 39 - 1 Hps 3 / 2 et Ad 39 - 1 Hps 3 / 3.
lettre
daté
Le huitieme jour de mai l’an de grace mil sept cent soixante un et de notre regne le quarante sixieme.
8 mai 1761
"Ad 39 - 1 Hps 3 / 4" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/109880). Consultation du 22/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/109880). Consultation du 22/03/2025.
Cécile Juteau (16/02/2024 00:00)