ACTE

Archives diocésaines de Besançon - PAR 78

Général

Archives diocésaines de Besançon
France - Fr
PAR 78
parchemin
absence de repli
Français
2
Louis par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre...

Lettre patente du roi Louis XV permettant à l'archevêque de Besançon d'établir un séminaire dans la paroisse de Bregille en faveur des anciens curés (maison de retraité).

Versailles

Il y a deux sceaux, dont un qui relie l'acte à son transfixe, mais il est en trop mauvais état pour être identifié.

Matthieu Muller

Natures(s) de l'acte

lettre

Date

daté
1759
Juillet 1759

Dimensions

330 mm
263 mm

Comment citer cette notice ?

"Archives diocésaines de Besançon - PAR 78" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/107214). Consultation du 14/02/2025.

Historique de la notice

  
Matthieu Muller (21/06/2023 00:00)