Sigilla - Ad 25 - 7 E 1327-2 Transfixe 2 (acte)

Général

Dépôt

Ad 25

Pays d'origine

France - Fr

Cote

7 E 1327-2 Transfixe 2

Cote normalisée

7E1327

Support

parchemin

Repli

absence de repli

Langue du document

Français

Nombre de sceaux sur l’acte

Suscription

Le president et Gens des comptes du roy et de monsr larchieduc duc et conte de bourgne à dole ....

Analyse

Enregistrement par la chambre des comptes de Dole de la donation par l'empereur Maximilien à Jean de Chalon-Arlay, prince d'Oranges contenue dans l'acte Ad 25 - 7 E 1327-2 Transfixe 1 au sujet des mines dans le comté de Bourgogne.

Formule de corroboration

Donné en la chambre des comptes de Dole, sous nos signets [manquants].

Commentaire

Ce document a été "scellé" à l'acte Ad 25 - 7 E 1327-2 Transfixe 1 avec un bout de cire rouge marqué d'un signet ou d'une empreinte d'outil Il y a trois traces de cire rouge à la fin du document.

Rédacteur

Manuel Tramaux

Catherine Kasteleiner

Florent Bouquin

Florent BOUQUIN