ACTE
Ad 37 - C 49 SC
France - Fr
C 49 SC
parchemin
absence de repli
2
Rapport de M. de Cessart, sous-inspecteur des ponts et chaussées de la Généralité, chargé du casernement de deux brigades de carabiniers à Saumur.
La cote associé à cet acte se compose de deux autres documents : l'un est un rapport de M. D'Ormesson concernant l'acte scellé associé, l'autre est un document concernant la commune de Bourgueil où le sceau a malheureusement disparu.
Alexis Zennir
daté
1766
200 mm
380 mm
"Ad 37 - C 49 SC" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/102920). Consultation du 14/06/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/102920). Consultation du 14/06/2025.
Alexis Zennir (15/04/2022 00:00)